Mentions légales

Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, voici l’identité des intervenants du site colis-tau.vercel.app (le « service »).

Éditeur

• TODO : nom et prénom de l’éditeur
• Entrepreneur individuel (micro-entreprise)
• SIRET : TODO : numéro SIRET
• Adresse : TODO : adresse postale (ou de domiciliation)
• E-mail : TODO : adresse e-mail de contact
• Téléphone : TODO : numéro de téléphone
• TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.

Directeur de la publication : TODO : nom du directeur de la publication.

Hébergement

Le site est hébergé par Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis — vercel.com (TODO : vérifier l’adresse à jour sur vercel.com/legal).

Les fichiers envoyés et les données des comptes sont stockés chez Cloudflare, Inc. (service Cloudflare R2), 101 Townsend St, San Francisco, CA 94107, États-Unis — cloudflare.com (TODO : vérifier l’adresse, et la région du bucket : TODO : région ou juridiction du bucket R2).

Prestataires

Les e-mails de connexion sont envoyés par Resend (resend.com, TODO : raison sociale et adresse). Les paiements de la formule Pro sont traités par Stripe (stripe.com, TODO : vérifier l’entité contractante, en principe Stripe Payments Europe, Ltd., Irlande) ; l’éditeur n’a jamais accès aux numéros de carte.

Propriété intellectuelle

Le logiciel qui fait fonctionner le service, colis, est libre, publié sous licence MIT ; il dérive du projet s3nd d’Abderrahmane Mouzoune. Les fichiers envoyés restent la propriété de leurs auteurs : l’éditeur ne les utilise que pour les remettre à leurs destinataires.

Contact

Pour toute question, ou pour signaler un contenu illicite : TODO : adresse e-mail de contact. Voir aussi les conditions générales de vente et la politique de confidentialité.

Dernière mise à jour : TODO : date de mise à jour.